En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site internet est édité par :
Nom de la société : CHOUCHOU BEIGNET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €
Effectif : 5 salariés
Siège social : 12 Avenue des Alizés, 34000 Montpellier, France
Numéro d’immatriculation : 987 654 321 RCS Montpellier
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 987 654 321
Directeur de la publication : Jean-Pierre BEIGNET (En qualité de Président)
Contact email : contact@chouchoubeignet-fictif.fr
Téléphone : +33 (0)4 67 00 00 00
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : WordPress
Nom de l'hébergeur : o2Switch
Adresse de l'hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Coordonnées de l'hébergeur : +33 (0)4 44 44 60 40 (www.o2switch.fr)
3. Délégué à la Protection des Données (DPO)
Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), un Délégué à la Protection des Données a été désigné au sein de l'équipe pour veiller à la sécurité et à la confidentialité de vos informations personnelles.Responsable DPO : Sophie CHOUCHOU (Responsable Administrative et RGPD)Contact DPO : dpo@chouchoubeignet-fictif.frPour toute demande concernant vos données personnelles (accès, modification, suppression), vous pouvez adresser un courriel au contact ci-dessus en justifiant de votre identité.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant ce site internet (incluant les textes, graphismes, logos, images, la marque Chouchou Beignet, ainsi que les concepts visuels ou slogans) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société CHOUCHOU BEIGNET SAS.
5. Limitation de responsabilité
La société CHOUCHOU BEIGNET SAS s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible concernant ses activités. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site internet utilise la technologie JavaScript. Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation (bugs, interruptions de réseau, ou incompatibilités de votre navigateur).